Notre Médiathèque
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Economie et territoire - Basse Navarre
Etude | 01.06.2007
Le projet collectif de développement de la Basse Navarre est actuellement en cours d'élaboration. Dans un souci d'accompagnement de cette démarche, cette étude "économie-territoire" en Basse Navarre…
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Etude | 01.05.2009
Le présent document expose les grandes orientations et les objectifs que les élus de la CCSPB ont souhaité privilégier, au regard du fonctionnement local de l'ensemble des marchés du logement et des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Les zones d'activités, un enjeu du développement économique et de l'aménagement spatial d'un SCOT
Mémoire | 01.09.2001
Diagnostic et état des lieux des potentialités actuelles des zones d'activitéss dans le Périmètre du SCOT Nord. Il s'agit d'analyser la situation et de réaliser des fiches d'identités des zones…
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Notes Observatoire des loyers privés de 1999 à 2008
Note d'Analyse | 31.12.1899
Depuis le début de l'année 1999, l'agence d'urbanisme recense une part significative des offres locatives non meublées, parues dans les journaux gratuits du département des Pyrénées-Atlantiques. Ce…
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La côte basque et la loi Littoral - dossier 1
Note d'Analyse | 01.04.2003
Bilan de 10 ans d'application de la loi 1192-2002.Cette étude a été menée pour une meilleure vision concertée du littoral. Inscrite à la demande l'Etat dans le programme partenarial depuis 1999, le…
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La côte basque et la loi Littoral - Dossier n° 2
Note d'Analyse | 01.04.2015
Proposition d'un schéma de cohérence d'applicatin de la loi littoral., AMT 00055AUDAP, AUDAP, loi littoral, aménagement du littoral, environnement, Pyrénées-Atlantiques
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Notes d'analyse du marché immobilier et foncier dans les Pyrénées-Atlantiques et Sud des Landes
Note d'Analyse | 01.12.2006
Ces deux document (étude fin 2006 et étude fin 2007) présentent le marché immobilier et foncier (fichier PERVAL). L'analyse du marché est effectuée sur l'ensemble des Pyrénées-Atlantiques visant à…