Notre Médiathèque
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Les zones d'activités en Pays Souletin
Etude | 28.04.2005
L'tude d'orientation et de programmation concernant les zones d'activités en Pays Souletin a pour principal objectif d'être un outil d'aide à la décision, d'aide à l'action vis-à-vis des principaux…
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Atlas des zones d'activités ACBA
Atlas | 01.05.2002
Ce document présente un premier état des lieux des terrains dédiés aux activités économiques recensés courant 2001 dans les 21 communes du SCOT Nord de l'agglomération de Bayonne sud Landes., ECO…
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Rapport de faisabilité Observatoire Foncier
Rapport | 06.10.2015
L'agence d'urbanisme a été mandatée par son conseil d'administration afin de conduire les études préalables à la mise en oeuvre d'un EPFL. Ce thème de travail a été inscrit dans la Convention…
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Economie et territoire - Basse Navarre
Etude | 01.06.2007
Le projet collectif de développement de la Basse Navarre est actuellement en cours d'élaboration. Dans un souci d'accompagnement de cette démarche, cette étude "économie-territoire" en Basse Navarre…
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Etude | 01.05.2009
Le présent document expose les grandes orientations et les objectifs que les élus de la CCSPB ont souhaité privilégier, au regard du fonctionnement local de l'ensemble des marchés du logement et des…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…