Notre Médiathèque
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Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…
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Etude | 25.06.2003
Ce projet appréhende l'ensemble des mesures à mettre enoeuvre pour assurer le développement durable des entités les plus structurantes du territoire. Il considère l'ensemble des fonctions urbaines…
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Etude | 26.05.2003
Ce document comprend le plan de situation, les contraintes naturelles, , les activités, les axes de circulation et les trafics. , AMT 00227Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques, Conseil Général…
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Sauveterre de Béarn - Projet Petite Ville
Etude | 01.05.2003
Initiée par le Conseil général, la démarche Projet petite ville a pour objectif d'aider les communes les plus structurantes de l'espace départemental a l'élaboration d'un projet de développement…
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Etude préalable à l'urbanisation Quartier du Prissé Bayonne
Etude | 29.04.2003
Dans la perspective de la révision prochaine de son PLU la commune de Bayonne a souhaité engager une réflexion préalable à l'aménagement de ce futur quartier afin d'en définir les objectifs…
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Etude | 01.02.2003
Le projet Petite ville est une démarche soutenue par le Conseil génral des Pyrénées-Atlantiques et la Caisse des dépots et consignations, tous deux soucieux de conforter l'armature départementale. Ce…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Etude d'opportunité - Bourg de Mouguerre
Etude | 01.07.2001
Projet d'acquisition du château d'Aguerria et des autres terrains de l'Association Montalembert dans la perspective d'évolution maitrisée du bourg de Mouguerre , AMU 00085AUDAP, AUDAP, développement…
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Schéma Directeur d'Aménagement Urbain - Gourette
Etude | 01.01.2001
Ce schéma d'aménagement urbain a pour objet de permettre au Syndicat Mixte des Eaux Bonnes Gourette d'engager des actions sur la partie urbanisée de la station, en parallèle avec les travaux…
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Etude | 01.01.2001
Il s'agit ici de poursuivre les démarches déjà engagées en 1991-93 au travers du Diagnostic Social et Urbain, en repositionnant l'action communale face à de nouvelles problématiques urbaines, et n…