Notre Médiathèque
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Les dynamiques de la consommation foncière des territoires de Nouvelle-Aquitaine
Etude | 10.11.2023
Le service Etudes et prospective de la DITP a réalisé une étude sur les dynamiques de consommation foncière en Nouvelle-Aquitaine : A quel rythme la consommation foncière a-t-elle progressé au cours…
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Le prix des terres - Analyse des marchés fonciers ruraux 2012
Rapport | 01.05.2013
L'édition 2013 présente l'harmonisation complète des publications nationales concernant le prix des terres et près agricoles et celui des vignes, en métropole comme dans les DOM. La tendance générale…
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Thèse | 01.11.2016
Le foncier représente le support de base de l'aménagement du territoire, préalable à toute action de modification de l'espace. La production de la ville passe par une transformation du sol et de ses…
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Publication | 01.09.2015
Acheter un bien immobilier sans acheter le terrain sur lequel il est construit, tel est le concept du Community Land Trust pour faciliter l’accession à la propriété immobilière des ménages aux…
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La copropriété : une entité juridique complexe
Publication | 01.01.2016
E n France, 7 millions des résidences principales se situent dans un immeuble ou un lotissement en copropriété, soit près d’un quart des résidences principales françaises. Ce parc constitue donc une…
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L'action foncière au service du développement urbain
Monographie | 20.11.2008
En matière d'aménagement urbain, la question du foncier, et de sa maîtrise en particulier, est déterminante. Dans un contexte où la propriété privée constitue un droit sacré et où la propriété du…
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Guide | 01.01.2016
Ce guide contient à la fois des renseignements sur les EPF Locaux existants, le fonctionnement général d'un EPF Local et les modalités de création et d'adhésion à une telle structure., FON 00039EPFL,…
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Publication | 01.09.2012
Comprendre Comprendre le foncier, c’est d’abord comprendre qu’il n’y a pas un mais des fonciers : les terres agricoles et naturelles ne soulèvent pas les mêmes enjeux que les terrains à bâtir ou…
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Foncier public et production de logements quelles alternatives ?
Publication | 26.03.2012
Pour contribuer à la réfl exion sur l’évolution des processus destinés à faciliter la production de logements, en particulier sur le plan de la mobilisation de la ressource foncière, le préfet Alain…
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EPFL Béarn Pyrénées - Rapport d'activité 2012
Rapport | 01.03.2013
Deuxième rapport d'activités qui montre que l'EPFL Béarn Pyrénées est en phase de croissance et en bonnne voie pour atteindre les objectifs de dépenses de portage fixés pour le Programmme Pluriannuel…