Notre Médiathèque
-
Les filières productives liées à l’énergie en Aquitaine face à la transition énergétique
Rapport | 01.12.2012
L’ambition du rapport est de traiter des filières énergétiques, présentes ou en émergence en Aquitaine, comme une composante intrinsèque de l’économie productive régionale. Son approche ne se limite…
-
Publication | 01.03.2019
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, l'édition 2019 du Code de l'urbanisme Dalloz intègre notamment : l'importante réforme issue de la loi du 23 novembre…
-
Décoder la recodification du livre Ier du code de l'urbanisme !
Texte Juridique | 08.02.2016
Annoncée depuis la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové, la recodification du code de l’urbanisme s’est concrétisée à travers l’entrée en vigueur, depuis le 1er…
-
La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014
Publication | 15.10.2014
La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un…
-
Grenelle 2 : Loi portant engagement national pour l'environnement
Publication | 23.07.2010
Cahier détaché n°2 du Moniteur n°5565. Il présente dans son intégralité la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (journal officiel du 13 juillet 2010) dîte Grenelle 2., JUR 00006Etat, Le Moniteur,…
-
La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme
Monographie | 01.01.2013
Les règles locales d’urbanisme, et, plus particulièrement celles établies par les PLU, constituent l’essentiel des règles de fond du droit de l’urbanisme (PLU). C’est au rappel de ces exigences…
-
Agir pour un espace public égalitaire | Février 2019
Rapport | 23.01.2018
Le CESE a adopté sa résolution "Agir pour un espace public égalitaire". Résolution rapportée par Lilâ Le Bas, au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du CESE présidée par Emelyn…
-
Dossier : implication citoyenne et renouveau territorial
Publication | 01.11.2018
Il arrive que les habitants prennent en charge des situations ou des lieux et contribuent à la recomposition des territoires. Sans leur faire endosser un rôle démesuré, l'influence des initiatives…
-
25 ans de savoir-faire au service de la culture basque
Publication | 01.09.2016
Le document publié par l'ICB au mois de septembre 2016 a pour objectif de présenter ses principaux champs d’intervention. L'occasion de dresser une cartographie montrant la répartition de ses actions…
-
Les territoires français en 50 cartes
Atlas | 01.11.2016
Le CGET et La Documentation française éditent un ouvrage, en format poche, qui propose une sélection d’indicateurs cartographiés et une approche synthétique de la diversité des territoires français,…