Notre Médiathèque
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SCoT Agglomération de Bayonne et du sud des Landes
Rapport | 06.02.2014
Document approuvé le 6 février 2014 comprenant : note de présentation, Rapport de présentation, PADD, DOO, et glossaire, AMT 00049AUDAP, AUDAP, scot, aménagement du territoire, planification…
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SCOT du GP : Evaluation environnementale - Phase PADD - bureau
Présentation | 10.04.2012
Bureau du 10 avril 2012, AMT 00033AUDAP, AUDAP, scot, padd, environnement, CAPP
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Rapport | 05.11.2005
RP, DOO, PADD, ainsi que les documents concernant les phases de lancement 2002 et le séminaire de restitution de 2004., AMT 00057AUDAP, AUDAP, planification, scot, territoire, Sud Pays Basque
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SCOT GP : Avant-projet d'aménagement et de développement durables (bureau)
Monographie | 10.04.2012
Le Grand Pau est un espace de contrastes. Urbain avec l’agglomération paloise, et empreint de ruralité dans les territoires périphériques, il connaît depuis près de 40 ans un dynamisme notable pour…
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SCOT BSL : Note préparatoire à l'évaluation environnementale
Note d'Analyse | 12.03.2012
L’état initial de l’environnement (EIE) synthétise les connaissances disponibles sur l’état actuel de l’environnement dans le SCoT. Celui-ci est complété d’un dia-gnostic socio-économique établi au…
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SCOT BSL : Bureau du 13 avril 2013 - Evaluation environnementale : méthode de processus
Présentation | 13.04.2012
Objectifs et processus, AMT 00032AUDAP, AUDAP, scot, environnement, aménagement du territoire, Pays basque - sud des Landes
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SCHEMA DEV ECO - PHASE 1 DIAGNOSTIC
Monographie | 01.06.2010
Le bassin palois a bénéfi cié d’atouts et d’une rente de situation qui ont, jusqu’à présent, facilité son développement économique. A la bourgeoisie anglaise a succédé le gisement de gaz de Lacq…
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Monographie | 01.10.2007
La Communauté de Communes a lancé l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale en 2013. Le périmètre arrêté couvre les 10 communes du canton de Castets. Le SCoT est un document d’urbanisme…
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Recueil d’exemples - inter-SCoT en France 2011
Monographie | 01.01.2011
L’AUDAP a été mandatée par ses membres pour e?ectuer un document synthétisant les démarches inter-SCoT engagées en France. L’objectif est de livrer un «porter à connaissance» qui précise les contours…
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Mémoire | 01.09.2016
Ces dernières années on assiste à un cumul de textes de loi relatifs aux compétences des collectivités territoires qui qui vont tous dans le même sens : renforcer l'intercommunalité. Si les…