Notre Médiathèque
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Guide | 01.03.2023
« Étudiants dormant dans leur voiture en septembre, devant s’appuyer sur la solidarité de leurs pairs pour être hébergés les premières semaines de la rentrée, mettant plus d’un mois à trouver un…
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Guide | 01.09.2020
L’absence de connaissance fine du logement étudiant dans les territoires a mené à la formation d’un groupe de travail, composé du réseau des collectivités Enseignement supérieur et Recherche, des…
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Monographie | 01.10.2006
Le premier numéro de Travaux présente l’étude Logistique et territoire de Michel Savy, professeur à l’Université Paris XII et à l’Ecole nationale des Ponts et Chaussées, réalisée à partir des travaux…
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Publication | 01.02.2022
Très attendue, la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite « loi Climat et résilience » [1], comporte…
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Publication | 01.11.2018
Les offices publics de l'habitat (OPH) et les organismes privés d'HLM, pour la réalisation de logement à usage locatif aidés par l'Etat, sont soumis à la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la…
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Loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR)
Note de Synthése | 31.03.2014
Numéro spécial du bulletin édité par l'ANIL, "Habitat Actualité", consacré à la loi ALUR publiée au journal officiel le 26 mars 2014. Elle "vise à mettre en œuvre une stratégie globale, cohérente et…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Habitat
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Planification / Urbanisme
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Lost in Transition, comment re-lier les territoires
Publication | 01.12.2019
Face à la question des transitions, cette rencontre d’élus, de professionnels des agences et d’experts a été marquée par un double mouvement : d’une part, la volonté de prendre à bras-le-corps…
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Guide | 01.01.2020
Euskadi était pionnière en législation et planification de sa région à travers les instruments définis dans la Loi de Planification Régionale du Pays basque de 1990. Ce document présente les lignes…