Notre Médiathèque
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Projet Petite Ville - Ustaritz
Etude | 01.08.1999
Ce document de synthèse a été élaboré sur la base du dossier Projet Petite Ville réalisé par les urbaniste Girard et Lyon Caen, sous la conduite d'étude de la SEPA. Il a pour objet la synthèse des…
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Basse Navarre - Aménagement du territoire et Planification urbaine
Etude | 01.09.2010
Le Syndicat Miixte Base Nafarroa assité de l'Agence d'Urbanisme s'est engagé dans l'élaboration d'un schéma de territoire. Au cours de ce diagnostic ce travail a révélé les nombreux conflits d'usage…
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Parc d'activités économiques du Seignanx
Etude | 01.03.2004
Cette étuide a pour finalité d'esquisser un cadre d'objectifs, les lignes de force d'un projet d'ensemble et les valeurs sur lesquelles la collectivité entend fonder et préparer les prochaines étapes…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Basse Navarre : Urbanisme, projet pour un développement durable de la Basse Navarre
Etude | 01.12.2008
Les Syndicat Mixte Basse Navarre assité de l'Agence d'urbanisme est engagé à la suite des travaux du PCD dans l'élaboration d'un schéma de territoire. , AMT 00053AUDAP, AUDAP, schéma de territoire,…
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Etude de faisabilité de la véloroute du littoral - Phase 1 Préfiguration du tracé
Etude | 13.12.2006
Ce projet de véloroute littoral s'inscrit dans la volonté du département des Pyrénées-Atlantiques d'engager une politique de développement des itinéraires cyclables dans le cadre de la charte des…