Notre Médiathèque
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L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme : Les fiches
Guide | 01.12.2011
21 fiches accompagnent le guide de l'évaluation environnementale. Elles sont de trois types : certaines détaillent et illustrent un point particulier de méthode, d’autres explicitent et décryptent la…
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L’intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU
Publication | 30.06.2014
Cette publication revient sur les évolutions inscrites dans la Loi aLur relatives aux pLu sous la forme d’un guide illustré, facilitant notamment la déclinaison du schéma de Cohérence territoriale du…
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Monographie | 04.04.2019
Trump, Brexit, Salvini, Bolsonaro, Catalogne, Gilets jaunes… Si chaque implosion politique est singulière, et nationale, se dessine pourtant, selon Jean Viard, le schéma commun d’un affrontement…
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L’enjeu foncier dans la construction d’une ville durable et accessible
Publication | 25.03.2013
A l’interface de la planification et des politiques publiques, la définition d’une stratégie foncière apparaît comme un maillon indispensable pour mener à bien le dessein d’une ville aux formes…
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L’Aquitaine face aux risques naturels : mieux connaître et prévenir, pour ne pas subir
Monographie | 02.11.2012
Les aléas naturels sont des réalités auxquelles il est difficile, pour ne pas dire impossible, de se soustraire. Faire comme s’ils n’existaient pas et les ignorer en Aquitaine serait irresponsable,…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Planification / Urbanisme
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Habitat
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Loi pour l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR)
Note de Synthése | 31.03.2014
Numéro spécial du bulletin édité par l'ANIL, "Habitat Actualité", consacré à la loi ALUR publiée au journal officiel le 26 mars 2014. Elle "vise à mettre en œuvre une stratégie globale, cohérente et…
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Publication | 01.11.2018
Les offices publics de l'habitat (OPH) et les organismes privés d'HLM, pour la réalisation de logement à usage locatif aidés par l'Etat, sont soumis à la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la…
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Publication | 01.02.2022
Très attendue, la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite « loi Climat et résilience » [1], comporte…