Notre Médiathèque
Recherche de *.
-
SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Monographie | 01.10.2007
La Communauté de Communes a lancé l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale en 2013. Le périmètre arrêté couvre les 10 communes du canton de Castets. Le SCoT est un document d’urbanisme…
-
La côte basque et la loi Littoral - dossier 1
Note d'Analyse | 01.04.2003
Bilan de 10 ans d'application de la loi 1192-2002.Cette étude a été menée pour une meilleure vision concertée du littoral. Inscrite à la demande l'Etat dans le programme partenarial depuis 1999, le…
-
La côte basque et la loi Littoral - Dossier n° 2
Note d'Analyse | 01.04.2015
Proposition d'un schéma de cohérence d'applicatin de la loi littoral., AMT 00055AUDAP, AUDAP, loi littoral, aménagement du littoral, environnement, Pyrénées-Atlantiques
-
Rapport | 05.11.2005
RP, DOO, PADD, ainsi que les documents concernant les phases de lancement 2002 et le séminaire de restitution de 2004., AMT 00057AUDAP, AUDAP, planification, scot, territoire, Sud Pays Basque
-
Rapport de présentation I Parties I et II
Rapport | 01.06.2009
Le rapport de présentation du SCOT d'Oloron expose le diagnostic territorial établi au regard des prévisions économiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique,…
-
Mémoire | 02.09.2013
L'objet de cette étude est de montrer dans un premier temps que l’ingénierie publique territoriale peut prendre diverses formes et qu’elle traverse une période complexe du fait du contexte actuel.…
-
Analyse comparative des systèmes de production de l'aménagement du territoire transfrontalier
Rapport | 01.09.2014
La coopération transfrontalière est soumise à tout un filtre institutionnel et culturel : le fonctionnement des administrations diffère d’un pays à l’autre, en raison d’un héritage historique ou de…
-
La coopération transfrontalière franco-espagnole
Mémoire | 31.12.2013
Depuis la signature de l’accord de Schengen en 1985 mais surtout depuis son entrée en vigueur en 1995, les frontières européennes sont moins visibles et on peut passer d’un pays à l’autre comme on…
-
Mémoire | 01.09.2016
Ces dernières années on assiste à un cumul de textes de loi relatifs aux compétences des collectivités territoires qui qui vont tous dans le même sens : renforcer l'intercommunalité. Si les…
-
Communauté d'Agglomération Pays basque
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…