Notre Médiathèque
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SCOT BSL : Note préparatoire à l'évaluation environnementale
Note d'Analyse | 12.03.2012
L’état initial de l’environnement (EIE) synthétise les connaissances disponibles sur l’état actuel de l’environnement dans le SCoT. Celui-ci est complété d’un dia-gnostic socio-économique établi au…
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La côte basque et la loi Littoral - dossier 1
Note d'Analyse | 01.04.2003
Bilan de 10 ans d'application de la loi 1192-2002.Cette étude a été menée pour une meilleure vision concertée du littoral. Inscrite à la demande l'Etat dans le programme partenarial depuis 1999, le…
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La côte basque et la loi Littoral - Dossier n° 2
Note d'Analyse | 01.04.2015
Proposition d'un schéma de cohérence d'applicatin de la loi littoral., AMT 00055AUDAP, AUDAP, loi littoral, aménagement du littoral, environnement, Pyrénées-Atlantiques