Notre Médiathèque
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Parc d'activités économiques du Seignanx
Etude | 01.03.2004
Cette étuide a pour finalité d'esquisser un cadre d'objectifs, les lignes de force d'un projet d'ensemble et les valeurs sur lesquelles la collectivité entend fonder et préparer les prochaines étapes…
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Projet Petite Ville - Serres Castet
Etude | 01.01.2004
Schéma directeur, Plan d'actions et document de synthèse - Initié par le Conseil général des PA, pour les communes strurantes du département, la démarche Projet Petite Ville a pour ambition de…
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Projet Petite Ville - Ustaritz
Etude | 01.08.1999
Ce document de synthèse a été élaboré sur la base du dossier Projet Petite Ville réalisé par les urbaniste Girard et Lyon Caen, sous la conduite d'étude de la SEPA. Il a pour objet la synthèse des…
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Basse Navarre - Aménagement du territoire et Planification urbaine
Etude | 01.09.2010
Le Syndicat Miixte Base Nafarroa assité de l'Agence d'Urbanisme s'est engagé dans l'élaboration d'un schéma de territoire. Au cours de ce diagnostic ce travail a révélé les nombreux conflits d'usage…
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Arros-de-Nay - Propositions d'aménagement de la Zone d'aménagement différée de l'Ecole
Etude | 01.03.2000
L'aménagement de la ZAD de l'Ecole située au cœur du bourg d'Arros de Nay répond à un double objectif de développement local. Insuffler un nouveau dynamisme démographique en ouvrant à l'urbanisation…
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Les zones d'activités en Pays Souletin
Etude | 28.04.2005
L'tude d'orientation et de programmation concernant les zones d'activités en Pays Souletin a pour principal objectif d'être un outil d'aide à la décision, d'aide à l'action vis-à-vis des principaux…
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Atlas des zones d'activités ACBA
Atlas | 01.05.2002
Ce document présente un premier état des lieux des terrains dédiés aux activités économiques recensés courant 2001 dans les 21 communes du SCOT Nord de l'agglomération de Bayonne sud Landes., ECO…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…