Notre Médiathèque
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SCoT Agglomération de Bayonne et du sud des Landes
Rapport | 06.02.2014
Document approuvé le 6 février 2014 comprenant : note de présentation, Rapport de présentation, PADD, DOO, et glossaire, AMT 00049AUDAP, AUDAP, scot, aménagement du territoire, planification…
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Monographie | 01.10.2007
La Communauté de Communes a lancé l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale en 2013. Le périmètre arrêté couvre les 10 communes du canton de Castets. Le SCoT est un document d’urbanisme…
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La côte basque et la loi Littoral - dossier 1
Note d'Analyse | 01.04.2003
Bilan de 10 ans d'application de la loi 1192-2002.Cette étude a été menée pour une meilleure vision concertée du littoral. Inscrite à la demande l'Etat dans le programme partenarial depuis 1999, le…
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La côte basque et la loi Littoral - Dossier n° 2
Note d'Analyse | 01.04.2015
Proposition d'un schéma de cohérence d'applicatin de la loi littoral., AMT 00055AUDAP, AUDAP, loi littoral, aménagement du littoral, environnement, Pyrénées-Atlantiques
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Mémoire | 01.09.2016
Ces dernières années on assiste à un cumul de textes de loi relatifs aux compétences des collectivités territoires qui qui vont tous dans le même sens : renforcer l'intercommunalité. Si les…
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Communauté d'Agglomération Pays basque
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté de communes Lacq-Orthez
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté de communes du Nord-Est Béarn
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté de communes du Haut Béarn
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…