Notre Médiathèque
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Aires d'accueil des gens du voyage sur l'agglomération de la Côte basque
Etude | 01.09.2006
Un premier document présente les sites protentiels de localisation d'aires permantent (terrains familiaux et-ou aires d'accueil) pour les gens du voyage. Ce premier repérage a été effectué par les…
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Ciboure demain, un projet économique et urbain, des sites phares
Etude | 01.10.1999
La commune de Ciboure souhaite, à travers un projet économique et urbain cohérent, dynamiser son développement économique, notamment par la diversification et la structuration de ses pôles…
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Etude Habitat Nive Adour Ursuya - Diagnostic - Enjeux - Orientations
Etude | 01.01.2006
Le PCD est une procédure. Les compétences institutionnelles relarives à l'habitat sont multiples. La réalisation d'une étude "habitat" est une amorce de réflexion qui permet de soulever les enjeux…
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Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…
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Etude | 01.05.2009
Le présent document expose les grandes orientations et les objectifs que les élus de la CCSPB ont souhaité privilégier, au regard du fonctionnement local de l'ensemble des marchés du logement et des…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…