Notre Médiathèque
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L’intégration des dispositions de la loi ALUR dans les PLU
Publication | 30.06.2014
Cette publication revient sur les évolutions inscrites dans la Loi aLur relatives aux pLu sous la forme d’un guide illustré, facilitant notamment la déclinaison du schéma de Cohérence territoriale du…
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Ville intense, ville intime : L’armature d’une métropole attractive
Publication | 10.04.2013
Dans le cadre de l'élaboration du Plan local d'urbanisme de la Cub, il est proposé aux communes de rendre lisible la ville en projet, composée de grands sites de projet, de sites d'intensification…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Habitat
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové : volet Planification / Urbanisme
Publication | 01.06.2014
En quinze ans, le visage de l’urbanisme réglementaire a fortement été modifi é par diverses lois. C’est d’abord la loi SRU n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au…
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Publication | 01.09.2015
L’action publique peut-elle se transformer ? Comment redonner à la créativité sa place dans les collectivités et services de l’état ? Les citoyens peuvent-ils devenir co-concepteurs des politiques…
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Les CAF et les territoires - Contacts et propositions
Publication | 01.10.2018
Les mutations institutionnelles, socio-économiques et la décentralisation de l’action sociale ont redéfini la place et les missions des Caisses d’allocations familiales (Caf ) qui semblent de plus en…
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Publication | 01.01.2008
En 2005, le Conseil des élus et le Conseil de développement du Pays Basque décident de remobiliser l'ensemble des acteurs locaux afin de réactualiser le projet de territoire. En partenariat avec…
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Rapport d'activité 2016 du Seignanx
Publication | 07.08.2017
Le rapport d'activité 2016 de la Communauté de communes du Seignanx illustre le projet communautaire et les ambitions que nous portons, au service de la population et des huit communes de notre…
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Publication | 01.08.2015
Le présent document, publié juste après la publication de la loi au Journal officiel, a pour objectif de présenter, de façon synthétique et rapide, l’essentiel des dispositions qu’elle contient. Il…
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L'agglo entre dans une nouvelle ère
Publication | 20.07.2014
La lette de l'agglo n°14 de l'Agglomération Côte Basque - Adour présente les nouveaux élus, sa gouvernance, son budget 2014, ses chiffres clés, ses compétences., COL 00010ACBA, ACBA, La lettre de…