Notre Médiathèque
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Projet | 29.02.2008
Le document approuvé, les annexes cartographiques, la synthèse juridique, la synthèse grand public, AMT 00113Smescota, SMESCOTA, scot, planification territoriale, Artois
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SCOT du Pays de Rennes - Notice / Documents d'orientations / PADD
Projet | 20.12.2006
SCOT du Pays de Rennes : Notice / Documents d'orientations / PADD. Projet arrêté le 20 décembre 2006., AMT 00112SM SCOT du Pays de Rennes, SM SCOT du Pays de Rennes, planification territoriale, scot,…
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Schéma de Cohérence Territoriale & Développement Durable : un nouvel avenir pour les territoires
Guide | 01.11.2010
Le présent document est le résultat de la production collective d’un groupe de travail « SCoT et développement durable »1 animé en 2009- 2010 par l’ARPE, opérateur de la Région Midi-Pyrénées, et…
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La planification stratégique au service du développement durable
Plaquette | 01.03.2010
Le « développement durable » est aujourd’hui une exigence centrale des politiques publiques et il nécessite la mobilisation de nombreux outils. La « planification stratégique », qui permet de prévoir…
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Le Plan de Développement Durable du Littoral Aquitain 2007 - 2020
Charte | 25.06.2010
Fruit d’une réflexion collective et partenariale impliquant l’ensemble des acteurs du littoral, ce document a nécessité plus de 18 mois d’élaboration, au cours de laquelle se sont mobilisées les…
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Construction identitaire et coopération transfrontalière au Pays Basque
Thèse | 13.05.2011
Ce mémoire de recherche s’inscrit dans un ensemble de travaux réalisés au sein de l’équipe IPAPE de l’UMR CITERES de Tours, qui portent sur les problématiques transfrontalières. Son but est de…
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Les Pôles Métropolitains : Nouvel outil pour l'inter-territorialité
Note d'Analyse | 01.11.2011
Un petit article qui révolutionne l’intercommunalité, voilà ce que pourrait, au dire de certains, devenir le fameux article 20 de la loi RCT. Permettant, de manière non exclusive, le regroupement…
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Schéma interrégional d'aménagement et de développement du massif des Pyrénées
Publication | 20.12.2013
Le schéma interrégional d'aménagement et de développement du massif des Pyrénées, prévu par la loi montagne, porte sur l'ensemble de la zone de massif des Pyrénées françaises qui s'étend sur une…
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Dossier Documentaire | 01.11.2021
Ce document comprend : le système d'information géographique et banque de données territoriales de la CAPV ; les indicateurs territoriaux de durabilité territoriale et urbanistique ; l'inventaire de…
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Guide | 01.01.2020
Euskadi était pionnière en législation et planification de sa région à travers les instruments définis dans la Loi de Planification Régionale du Pays basque de 1990. Ce document présente les lignes…