Notre Médiathèque
-
Publication | 01.03.2019
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, l'édition 2019 du Code de l'urbanisme Dalloz intègre notamment : l'importante réforme issue de la loi du 23 novembre…
-
La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014
Publication | 15.10.2014
La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un…
-
Grenelle 2 : Loi portant engagement national pour l'environnement
Publication | 23.07.2010
Cahier détaché n°2 du Moniteur n°5565. Il présente dans son intégralité la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (journal officiel du 13 juillet 2010) dîte Grenelle 2., JUR 00006Etat, Le Moniteur,…
-
Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des…
-
Code des marchés publics 2012 : 220 conseils, 260 pièges à éviter
Publication | 23.01.2012
Code des marchés publics 2012 commenté par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie, consultant en…
-
Publication | 14.12.2015
Ce livre retrace la construction de l'Artère de l'Adour par TIGF de juillet 2014 à décembre 2015. Depuis le 14 décembre 2015, la nouvelle canalisation de TIGF, "Artère de l'Adour", reliant Arcangues…
-
Faut-il encore aider le logement en France ?
Publication | 31.08.2018
Depuis plus de 40 ans, l’association Supastera organise des débats sur le logement dans le village de Bunus, au cœur du pays Basque. Le thème ce cette édition est « Faut-il encore aider le logement…
-
Publication | 01.08.2018
Alors que l’accès au logement est un droit, le mal-logement et les situations d’exclusion ne cessent de progresser en France. Faiblesse de la mobilité résidentielle, difficultés d’accès au logement…
-
Immobilier : le Pays basque sous tension
Publication | 19.10.2017
Le dossier comprend les articles suivants : les écarts se creusent, des prix très contrastés, une maison sur le toit, Biarritz, une ville sans contraintes, j'habite chez ma kiné, les nouveaux…
-
L'essentiel : la densité urbaine
Publication | 01.05.2010
La prise de conscience des dysfonctionnements générés par l’étalement urbain a ramené la question de la densité au centre du débat sur la ville et ses formes urbaines. De nombreux facteurs amènent,…