Notre Médiathèque
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Les loyers du parc privé en France - Résultats 2019
Publication | 01.04.2021
Depuis 2013, le réseau des Observatoires locaux des loyers (OLL) améliore la connaissance du parc locatif privé. Ces outils sont portés par des Agences d’information sur le logement (ADIL), des…
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Publication | 10.09.2012
Supplément qui présente et décrypte une thématique majeur de l'avenir du Béarn : la population. Objectif initier une réflexion collective visant à planter le décor des scénarios du futur. L'enjeu est…
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Une forte contribution des produits d'investissement récents à l'offre locative privée
Publication | 02.09.2020
L’ANIL et la FNAU publient une analyse sur la place du parc récent sur le marché locatif d’appartements, complétant les premiers constats publiés en janvier 2017 à partir des travaux des…
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Existe-t-il encore des logements abordables au Pays basque ?
Publication | 08.11.2022
Existe-t-il encore des logements abordables au Pays basque ? Telle était la grande question posée par « Sud Ouest » lors des Rencontres de l’immobilier au Pays basque. Une question qui reflète autant…
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Publication | 01.03.2019
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, l'édition 2019 du Code de l'urbanisme Dalloz intègre notamment : l'importante réforme issue de la loi du 23 novembre…
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La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014
Publication | 15.10.2014
La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un…
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Grenelle 2 : Loi portant engagement national pour l'environnement
Publication | 23.07.2010
Cahier détaché n°2 du Moniteur n°5565. Il présente dans son intégralité la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (journal officiel du 13 juillet 2010) dîte Grenelle 2., JUR 00006Etat, Le Moniteur,…
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Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des…
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Code des marchés publics 2012 : 220 conseils, 260 pièges à éviter
Publication | 23.01.2012
Code des marchés publics 2012 commenté par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie, consultant en…
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Publication | 14.12.2015
Ce livre retrace la construction de l'Artère de l'Adour par TIGF de juillet 2014 à décembre 2015. Depuis le 14 décembre 2015, la nouvelle canalisation de TIGF, "Artère de l'Adour", reliant Arcangues…