Notre Médiathèque
Recherche de *.
Affiche les résultats de 11 à 12 sur 12.
-
Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
-
Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…