Notre Médiathèque
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Intercommunalités n°170 - Observation territoriale : le besoin de connaissances partagées
Publication | 01.09.2012
Depuis plusieurs années, les collectivités locales ont pris l'initiative de se doter d'outils performants d'onservation des dynamiques territoriales. Habitat, déplacements, emplois, émissions de gaz…
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OpenEquipements14 : près de 8 000 équipements géolocalisés
Publication | 01.09.2012
Dans le cadre de ses travaux, l’Aucame est fréquemment confrontée à l’absence de données géographiques existantes sur son territoire d’analyse - Caen-Métropole - et plus largement dans le Calvados.…
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Publication | 01.03.2019
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, l'édition 2019 du Code de l'urbanisme Dalloz intègre notamment : l'importante réforme issue de la loi du 23 novembre…
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La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014
Publication | 15.10.2014
La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un…
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Grenelle 2 : Loi portant engagement national pour l'environnement
Publication | 23.07.2010
Cahier détaché n°2 du Moniteur n°5565. Il présente dans son intégralité la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (journal officiel du 13 juillet 2010) dîte Grenelle 2., JUR 00006Etat, Le Moniteur,…
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Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des…
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Code des marchés publics 2012 : 220 conseils, 260 pièges à éviter
Publication | 23.01.2012
Code des marchés publics 2012 commenté par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie, consultant en…
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Le Bus-Tram, accélérateur du développement urbain
Publication | 01.08.2013
Le 10 juin, le Syndicat Mixte des transports Urbains (SMTU) a voté à l'unanimité le projet de la première ligne de Bus-Tram « Hôpital-Gare ». Le Conseil municipal de Pau a voté quant à lui sa…
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Penser les déplacements pour une ville durable
Publication | 01.01.2005
L'engagement d'Angers en matière de développement durable, sa familiarité avec le concept et l'envie de le faire partager sont autant d'atouts qui ont motivé la Ville à créer, en 2004, un…
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La dématérialisation des marchés publics et son impact sur les marchés de maîtrise d’œuvre
Publication | 01.10.2011
A l’occasion d’un projet de construction, il est désormais possible d’envisager une nouvelle manière de travailler. Elle associe l’ensemble des acteurs de la construction autour de la même maquette…