Notre Médiathèque
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Pays du Grand Pau - Plan de déplacements Pays - Fiches actions
Etude | 01.12.2007
La formalisation de fiches-actions décline la stratégie en lui donnant un caractère plus organisationnel, en s'interrogeant sur la mise en œuvre des propositions identifiées. Ces fiches-actions n'ont…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude | 01.02.2003
Le projet Petite ville est une démarche soutenue par le Conseil génral des Pyrénées-Atlantiques et la Caisse des dépots et consignations, tous deux soucieux de conforter l'armature départementale. Ce…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Observatoire de l'immobilier d'entreprise 2020 de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
Publication | 10.12.2020
Lancé en 2013, l’Observatoire de l’immobilier d’entreprises (OIE) du Pays Basque se structure autour d’un partenariat fort entre dix agences immobilières spécialisées (Allo immo pro, André Garreta…
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Observatoire de l'immobilier d'entreprises 2019
Publication | 13.02.2020
Lancé en 2013, le livret de l’Observatoire de l’Immobilier d’Entreprises (OIE) du Pays Basque se structure autour d’un partenariat fort entre sept agences immobilières spécialisées (Abault, André…
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Les séminaires du PDH - Acte I / « Les enjeux habitat de nos territoires »
Publication | 02.10.2023
La vocation d’un plan départemental de l’habitat (PDH) est d’être un outil stratégique de définition des politiques de l’habitat sur l’ensemble du département pour assurer la cohérence entre les…
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Observatoire des précarités du Pays basque
Etude | 23.05.2022
La Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB) a confié au Centre Intercommunal d’Action Sociale(CIAS) Pays Basque une mission de développement social sur les champs de l’autonomie (personnes…
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Note n°9 | Les mutations foncières et immobilieres : analyse croisée DVF et Perval
Notes observatoire | 10.03.2013
L’achat mutualisé de la base des notaires, Perval, a été un des actes fondateurs de l’Observatoire partenarial dès 2008. Depuis, la Direction Générale des Finances Publiques a permis aux…
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Note n°8 | Fiscalité directe locale : Mise en lumière de la taxe d'habitation
Notes observatoire | 10.12.2012
Le Ministère de l'Economie et des Finances a mis à disposition sur son site Internet des données concernant les comptes des communes françaises. Ces données ont été récemment intégrées et mises en…