Notre Médiathèque
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Schéma de Cohérence Territoriale & Développement Durable : un nouvel avenir pour les territoires
Guide | 01.11.2010
Le présent document est le résultat de la production collective d’un groupe de travail « SCoT et développement durable »1 animé en 2009- 2010 par l’ARPE, opérateur de la Région Midi-Pyrénées, et…
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La planification stratégique au service du développement durable
Plaquette | 01.03.2010
Le « développement durable » est aujourd’hui une exigence centrale des politiques publiques et il nécessite la mobilisation de nombreux outils. La « planification stratégique », qui permet de prévoir…
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Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les scot
Note de Synthése | 01.11.2009
Ce guide constitue un document proposant une démarche pour une bonne prise en compte de l’agriculture et de ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT). Il contient un certain…
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Plans locaux d’urbanisme intercommunaux
Monographie | 06.02.2012
Le Plan local d’urbanisme intercommunal est à l’ordre du jour. Plusieurs dispositions de la Loi « Grenelle 2 » vont révolutionner les méthodes et les pratiques de la planification urbaine. Parmi…
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30 ans : Les grands textes de la décentralisation
Publication | 27.02.2012
A l'occasion du trentième anniversaire de la loi du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, la Chaire Mutation de l'action publique et du droit public…
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Atlas de la coopération transfrontalière - Deuxième édition
Atlas | 01.12.2007
Cinq ans après la première parution de cet Atlas de la coopération transfrontalière, la Mission Opérationnelle Transfrontalière a édité une nouvelle édition, mise à jour, en décembre 2007. L’Atlas…
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Atlas des départements français
Atlas | 01.02.2021
Cet atlas, conçu par les services de l’ANCT, propose une approche synthétique en cartes et graphiques de la situation des départements français métropolitains et ultramarins. L’échelle départementale…
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Schéma interrégional d'aménagement et de développement du massif des Pyrénées
Publication | 20.12.2013
Le schéma interrégional d'aménagement et de développement du massif des Pyrénées, prévu par la loi montagne, porte sur l'ensemble de la zone de massif des Pyrénées françaises qui s'étend sur une…
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Dossier Documentaire | 01.11.2021
Ce document comprend : le système d'information géographique et banque de données territoriales de la CAPV ; les indicateurs territoriaux de durabilité territoriale et urbanistique ; l'inventaire de…
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Guide | 01.01.2020
Euskadi était pionnière en législation et planification de sa région à travers les instruments définis dans la Loi de Planification Régionale du Pays basque de 1990. Ce document présente les lignes…