Notre Médiathèque
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Etude collège : Note de présentation du site de Saint Pierre d'Irube
Etude | 01.01.2008
Etude sur le secteur proposé pour l'implantation du collège de Saint Pierre d'Irube entre le lotissement d'Ametzondo et le rond point d'Ourouspoure. , EQU 00005AUDAP, AUDAP, collège, éducation,…
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Etude | 01.12.2007
La Communauté de Communes Sud Pays Basque a décidé de se doter d'un Plan Local de Déplacements. Celui-ci revêt plusieurs enjeux : développer une démarche mutimodale en réponse à des problématiques de…
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Etude Habitat Nive Adour Ursuya - Diagnostic - Enjeux - Orientations
Etude | 01.01.2006
Le PCD est une procédure. Les compétences institutionnelles relarives à l'habitat sont multiples. La réalisation d'une étude "habitat" est une amorce de réflexion qui permet de soulever les enjeux…
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Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Basse Navarre : Urbanisme, projet pour un développement durable de la Basse Navarre
Etude | 01.12.2008
Les Syndicat Mixte Basse Navarre assité de l'Agence d'urbanisme est engagé à la suite des travaux du PCD dans l'élaboration d'un schéma de territoire. , AMT 00053AUDAP, AUDAP, schéma de territoire,…