Notre Médiathèque
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Etude d'opportunité - Bourg de Mouguerre
Etude | 01.07.2001
Projet d'acquisition du château d'Aguerria et des autres terrains de l'Association Montalembert dans la perspective d'évolution maitrisée du bourg de Mouguerre , AMU 00085AUDAP, AUDAP, développement…
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Economie et territoire - Basse Navarre
Etude | 01.06.2007
Le projet collectif de développement de la Basse Navarre est actuellement en cours d'élaboration. Dans un souci d'accompagnement de cette démarche, cette étude "économie-territoire" en Basse Navarre…
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Etude | 01.05.2009
Le présent document expose les grandes orientations et les objectifs que les élus de la CCSPB ont souhaité privilégier, au regard du fonctionnement local de l'ensemble des marchés du logement et des…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Basse Navarre : Urbanisme, projet pour un développement durable de la Basse Navarre
Etude | 01.12.2008
Les Syndicat Mixte Basse Navarre assité de l'Agence d'urbanisme est engagé à la suite des travaux du PCD dans l'élaboration d'un schéma de territoire. , AMT 00053AUDAP, AUDAP, schéma de territoire,…
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Etude de faisabilité de la véloroute du littoral - Phase 1 Préfiguration du tracé
Etude | 13.12.2006
Ce projet de véloroute littoral s'inscrit dans la volonté du département des Pyrénées-Atlantiques d'engager une politique de développement des itinéraires cyclables dans le cadre de la charte des…