Notre Médiathèque
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Vallée d'Ossau : les enjeux de l'Habitat pour les communes de Laruns et Arudy
Compte-rendu | 03.01.2023
Les élus des communes de Laruns et Arudy, lauréates du programme Petites Villes de Demain, ont décidé de mener une réflexion croisée sur les questions d’habitat. Le travail réalisé lors de ces…
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SCoT Agglomération de Bayonne et du sud des Landes
Rapport | 06.02.2014
Document approuvé le 6 février 2014 comprenant : note de présentation, Rapport de présentation, PADD, DOO, et glossaire, AMT 00049AUDAP, AUDAP, scot, aménagement du territoire, planification…
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SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE
Monographie | 01.10.2007
La Communauté de Communes a lancé l'élaboration de son Schéma de Cohérence Territoriale en 2013. Le périmètre arrêté couvre les 10 communes du canton de Castets. Le SCoT est un document d’urbanisme…
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La côte basque et la loi Littoral - dossier 1
Note d'Analyse | 01.04.2003
Bilan de 10 ans d'application de la loi 1192-2002.Cette étude a été menée pour une meilleure vision concertée du littoral. Inscrite à la demande l'Etat dans le programme partenarial depuis 1999, le…
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La côte basque et la loi Littoral - Dossier n° 2
Note d'Analyse | 01.04.2015
Proposition d'un schéma de cohérence d'applicatin de la loi littoral., AMT 00055AUDAP, AUDAP, loi littoral, aménagement du littoral, environnement, Pyrénées-Atlantiques
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Mémoire | 01.09.2016
Ces dernières années on assiste à un cumul de textes de loi relatifs aux compétences des collectivités territoires qui qui vont tous dans le même sens : renforcer l'intercommunalité. Si les…
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Communauté d'Agglomération Pays basque
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté de communes Lacq-Orthez
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Portrait de territoire 2017 : Communauté de communes du Nord-Est Béarn
Publication | 29.05.2017
Afin de permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…