Notre Médiathèque
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Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux
Etude | 25.01.2013
Cet atlas propose une lecture inédite des implications territoriales de la réforme de la taxe professionnelle : quelle est la répartition territoriale du nouveau panier de ressources et de ses…
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Un éclairage sur les besoins en logements
Atlas | 02.05.2010
Ce document est une contribution de la DREAL Aquitaine et de la mission territoriale de l’Anah à la compréhension des enjeux locaux en matière d’habitat. Il vise à préciser les territoires où la…
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Le Bus-Tram, accélérateur du développement urbain
Publication | 01.08.2013
Le 10 juin, le Syndicat Mixte des transports Urbains (SMTU) a voté à l'unanimité le projet de la première ligne de Bus-Tram « Hôpital-Gare ». Le Conseil municipal de Pau a voté quant à lui sa…
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Aménagement numérique et documents d’Urbanisme : éléments de méthodologie
Guide | 25.06.2013
Suite à la loi portant Engagement National pour l’Environnement (ENE), dite Grenelle II, les collectivités locales doivent inscrire des dispositions relatives aux communications électroniques dans…
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Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire
Guide | 04.07.2013
Le guide « Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire » est un outil conçu en priorité pour les élus qui explique le processus d’élaboration du SCoT et les…
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Réussir la planification et l'aménagement durables. Guide méthodologique
Guide | 01.05.2013
Ce guide fait suite à l’ouvrage « Réussir un projet d’urbanisme durable : méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l’urbanisme-AEU » paru en 2006. Cette nouvelle édition propose…
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Guide ÉcoQuartier : invitation à la biodiversité
Guide | 09.09.2013
Le ministère de l’Égalité des territoires et du Logement, en partenariat avec la Caisse des Dépôts, a choisi la biodiversité comme thème de ce nouveau recueil. Valorisant des expériences…
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Les avis de la FNAU n°5 : Projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme renové
Publication | 11.07.2013
Le projet de loi ALUR porté par Cécile Duflot a été présenté au Conseil des Ministres le 26 juin 2013, en vue d'une discussion à la rentrée parlementaire. La FNAU avait contribué à la concertation au…
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Urbanisation et consommation de l’espace, une question de mesure
Publication | 01.03.2012
4,9 millions d'hectares d’espaces agricoles et naturels étaient artificialisés en 2010 en France, soit près de 9 % du territoire de la métropole. L’augmentation de la population et l’évolution de…
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Redevances - aides : l'agence de l'eau vous informe. Edition 2013
Publication | 01.04.2013
Note d'information sur le coût des redevances (qui paie quoi à l'agence de l'eau) et sur la répartition des aides et interventions pour la protection de la ressource en eau en 2012., ENV 00051Agence…