Notre Médiathèque
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Aires d'accueil des gens du voyage sur l'agglomération de la Côte basque
Etude | 01.09.2006
Un premier document présente les sites protentiels de localisation d'aires permantent (terrains familiaux et-ou aires d'accueil) pour les gens du voyage. Ce premier repérage a été effectué par les…
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Etude collège : Note de présentation du site de Saint Pierre d'Irube
Etude | 01.01.2008
Etude sur le secteur proposé pour l'implantation du collège de Saint Pierre d'Irube entre le lotissement d'Ametzondo et le rond point d'Ourouspoure. , EQU 00005AUDAP, AUDAP, collège, éducation,…
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Etude Habitat Nive Adour Ursuya - Diagnostic - Enjeux - Orientations
Etude | 01.01.2006
Le PCD est une procédure. Les compétences institutionnelles relarives à l'habitat sont multiples. La réalisation d'une étude "habitat" est une amorce de réflexion qui permet de soulever les enjeux…
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Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…
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Economie et territoire - Basse Navarre
Etude | 01.06.2007
Le projet collectif de développement de la Basse Navarre est actuellement en cours d'élaboration. Dans un souci d'accompagnement de cette démarche, cette étude "économie-territoire" en Basse Navarre…
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Etude | 01.05.2009
Le présent document expose les grandes orientations et les objectifs que les élus de la CCSPB ont souhaité privilégier, au regard du fonctionnement local de l'ensemble des marchés du logement et des…
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Etude de préfiguration Livret I - Contexte général
Etude | 01.04.2005
Le livret I, présente le contexte local préparatoire à la création d'un établissement public foncier local Pays Basque. Il situe également les principales interrogations propres à la constitution de…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…