Notre Médiathèque
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Les filières bas carbone en Nouvelle-Aquitaine
Publication | 30.11.2021
Bien qu’aucune définition précise n’existe aujourd’hui, les filières bas carbone sont affiliées aux filières bio et géosourcés ainsi qu’aux filières de l’économie circulaire : matériaux issus du…
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Déchets - Le Béarn à la pointe du tri
Publication | 05.10.2017
A Sévignacq, le nouveau centre de tri high-tech de Valor Béarn sera inauguré le 7 octobre. Cet outil unique en Nouvelle-Aquitaine permet in fine de valoriser au mieux les déchets ménagers des…
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Publication | 01.03.2019
A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses, l'édition 2019 du Code de l'urbanisme Dalloz intègre notamment : l'importante réforme issue de la loi du 23 novembre…
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La modernisation des documents de planification et d'urbanisme selon la loi Alur du 24 mars 2014
Publication | 15.10.2014
La loi pour un accès au logement et à un urbanisme rénové a été promulguée le 24 mars dernier. S’inscrivant dans les sillons tracés par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la loi ALUR comporte un…
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Grenelle 2 : Loi portant engagement national pour l'environnement
Publication | 23.07.2010
Cahier détaché n°2 du Moniteur n°5565. Il présente dans son intégralité la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 (journal officiel du 13 juillet 2010) dîte Grenelle 2., JUR 00006Etat, Le Moniteur,…
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Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des…
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Code des marchés publics 2012 : 220 conseils, 260 pièges à éviter
Publication | 23.01.2012
Code des marchés publics 2012 commenté par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie, consultant en…
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Publication | 14.12.2015
Ce livre retrace la construction de l'Artère de l'Adour par TIGF de juillet 2014 à décembre 2015. Depuis le 14 décembre 2015, la nouvelle canalisation de TIGF, "Artère de l'Adour", reliant Arcangues…
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Construire aujourd'hui et être réélu demain
Publication | 30.08.2019
Construire aujourd’hui et être réélu demain : le thème animera les Entretiens d’Inxauseta, le 30/08/2019, à Bunus (Pyrénées-Atlantiques). « Les maires arrivent presque toujours à se faire réélire en…
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Publication | 01.11.2018
Les offices publics de l'habitat (OPH) et les organismes privés d'HLM, pour la réalisation de logement à usage locatif aidés par l'Etat, sont soumis à la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 relative à la…