Notre Médiathèque
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Décoder la recodification du livre Ier du code de l'urbanisme !
Texte Juridique | 08.02.2016
Annoncée depuis la loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové, la recodification du code de l’urbanisme s’est concrétisée à travers l’entrée en vigueur, depuis le 1er…
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Traits d'agence : alimenter la ville
Publication | 31.01.2016
Le dossier central « Alimenter la ville» du dernier numéro de Traits d'agences témoigne de la diversité des approches mises en œuvre dans les territoires en matière d’agriculture et de logistique…
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Les politiques de l'habitat dans les PLUi : les actes
Etude | 14.01.2016
Dans le cadre de la sensibilisation des élus et des techniciens des collectivités aux enjeux de l'urbanisme et à l'élaboration des PLUi pour la construction des villes et campagnes de demain,…
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Publication | 01.01.2016
Entre Dordogne et Garonne, les Bastides de Gironde portent une histoire pluriséculaire, mais offrent également à notre territoire un exemple de dynamisme local, notamment au plan touristique et…
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Guide | 01.01.2016
Ce guide contient à la fois des renseignements sur les EPF Locaux existants, le fonctionnement général d'un EPF Local et les modalités de création et d'adhésion à une telle structure., FON 00039EPFL,…
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La copropriété : une entité juridique complexe
Publication | 01.01.2016
E n France, 7 millions des résidences principales se situent dans un immeuble ou un lotissement en copropriété, soit près d’un quart des résidences principales françaises. Ce parc constitue donc une…
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Rapport d'activité 2015 Agglo Sud Pays Basque
Rapport | 01.01.2016
2015, une année placée sous le signe de la prospective et de l'innovation. Cette année enrichissante a été ponctuée par plusieurs temps forts. Le plus important, aura été notre implication à la…
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La surélévation : construire sur les toits pour une ville durable
Publication | 01.01.2016
L a surélévation est un phénomène inhérent à l’histoire des villes. Cette pratique ancienne s’est développée au gré des règlements et des évolutions techniques, certains bâtiments ayant même été…
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Mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SCoT
Publication | 01.01.2016
Afin d'assurer la mise en œuvre effective du SCoT et d'aider les collectivités dans la mise en compatibilité de leurs documents d'urbanisme et ainsi éviter toute fragilité juridique (les documents…
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Abécédaire - Systèmes territoriaux régionaux
Publication | 01.01.2016
La FNAU a choisi d'éclairer prioritairement les enjeux des territoires français sous l'angle des "interrelations" et des "coresponsabilités" territoriales. Plusieurs idées directrices auxquelles sont…