Notre Médiathèque
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Émissions de Gaz à Effet de Serre et SCoT - Outil GES Scot
Monographie | 02.01.2012
En application des lois Grenelle 1 et 2, le droit de l’urbanisme a intégré un certain nombre d’objectifs dont la réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Les documents d’urbanisme…
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Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
Guide | 28.05.2012
Circulaire du 14 février 2012. Guide pour maîtriser l'achat public., JUR 00003La Gazette des communes, La Gazette des communes, Cahier détaché n°2 - 22/2128 - 28 mai 2012, marchés publics,…
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Intégrer les questions énergétiques et la lutte contre le changement climatique dans les SCoT
Note de Synthése | 01.05.2012
A l’heure de l’application de la loi ENE (Engagement national pour l’environnement), dite Grenelle 2, des changements majeurs viennent renforcer le lien entre urbanisme et objectifs énergie-climat.…
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Observatoire franco-espagnol des trafics dans les pyrénées - Document n°6
Publication | 01.12.2011
Il s’agit du 6ème document de l’Observatoire franco – espagnol des trafics dans les Pyrénées (OTP) élaborés par les 2 ministères espagnols et français. Il présente les données 2009 complètes des…
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Moderniser et gérer les zones d'activités économiques
Guide | 01.11.2003
Faisant suite au guide méthodologique "Créer, aménager, promouvoir une zone d'activités" paru en 2001, ce guide est à destination des élus locaux et de leurs équipes. Véritable outil de travail, sa…
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Créer, aménager, promouvoir une zone d'activités
Guide | 01.04.2001
Guide méthodologique à l'usage des élus et autres acteurs du développement local. Conçu pour accompagner pas à pas la démarche de création d'une zone d'activités, ce guide veut apporter des réponses…
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Une approche de la tension sur les marchés locaux de l'habitat
Note d'Analyse | 01.04.2012
La méthode conceptuelle retenue par l’agence d’urbanisme de Caen- Métropole s’appuie sur une approche synthétique de la tension sur le marché local de l’habitat à partir de l’identification de…
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AEU : concilier environnement et urbanisme
Publication | 01.05.2012
Cappellebrouck : l’AGUR a initié et piloté une première approche environnementale de l’urbanisme (AEU), avec des bureaux d’études spécialisés. Les AEU visent à intégrer les composantes…
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Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
Prise sur le fondement de la loi dit Grenelle II, l’ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d’élaboration, de modification et de révision des…
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SCoT et développement économique des territoires : État des lieux et perspectives
Monographie | 25.05.2012
La contribution des schémas de cohérence territoriale (SCoT) à la prise en compte des enjeux du développement économique est une préoccupation permanente affichée tant par les élus que par les…