Notre Médiathèque
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Basse Navarre : Urbanisme, projet pour un développement durable de la Basse Navarre
Etude | 01.12.2008
Les Syndicat Mixte Basse Navarre assité de l'Agence d'urbanisme est engagé à la suite des travaux du PCD dans l'élaboration d'un schéma de territoire. , AMT 00053AUDAP, AUDAP, schéma de territoire,…
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Etude de faisabilité de la véloroute du littoral - Phase 1 Préfiguration du tracé
Etude | 13.12.2006
Ce projet de véloroute littoral s'inscrit dans la volonté du département des Pyrénées-Atlantiques d'engager une politique de développement des itinéraires cyclables dans le cadre de la charte des…
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Etude Habitat Nive Adour Ursuya - Diagnostic - Enjeux - Orientations
Etude | 01.01.2006
Le PCD est une procédure. Les compétences institutionnelles relarives à l'habitat sont multiples. La réalisation d'une étude "habitat" est une amorce de réflexion qui permet de soulever les enjeux…
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Création de l'Observatoire Foncier
Etude | 01.12.2003
Ces documents sont destinés à servir de support à une réunion de travail préparatoire à l'engagement des partenaires en faveur d'une politique foncière. L'objectif principal réside dans la mise en…
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Etude collège : Note de présentation du site de Saint Pierre d'Irube
Etude | 01.01.2008
Etude sur le secteur proposé pour l'implantation du collège de Saint Pierre d'Irube entre le lotissement d'Ametzondo et le rond point d'Ourouspoure. , EQU 00005AUDAP, AUDAP, collège, éducation,…
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Aires d'accueil des gens du voyage sur l'agglomération de la Côte basque
Etude | 01.09.2006
Un premier document présente les sites protentiels de localisation d'aires permantent (terrains familiaux et-ou aires d'accueil) pour les gens du voyage. Ce premier repérage a été effectué par les…
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Etude | 01.12.2007
La Communauté de Communes Sud Pays Basque a décidé de se doter d'un Plan Local de Déplacements. Celui-ci revêt plusieurs enjeux : développer une démarche mutimodale en réponse à des problématiques de…
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Aménagement du site de la Barre à Anglet I Hypothèses et impacts / Hypothèses et programmes
Etude | 09.11.1999
La présente étude trouve sa place dans le cadre des réflexions engagées par le District BAB, la commune d'Anglet et l'Etat, quant au devenir du site de la Barre. La finalité du présent travail est de…