Notre Médiathèque
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L’offre de services publics au Pays Basque Enjeux d’urbanisme et d’aménagement du territoire
Note d'Analyse | 01.03.2011
Le Conseil de Développement et le Conseil des Elus du Pays Basque engagent l’élaboration d’un Schéma de Service. Cette note a pour but de préparer la réflexion en identifiant les sujets d'urbanisme…
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Recueil d’exemples - inter-SCoT en France 2011
Monographie | 01.01.2011
L’AUDAP a été mandatée par ses membres pour e?ectuer un document synthétisant les démarches inter-SCoT engagées en France. L’objectif est de livrer un «porter à connaissance» qui précise les contours…
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Note de Synthése | 01.03.2010
Les agglomérations et métropoles françaises jouent un rôle de plus en plus important dans la vie quotidienne et l’aménagement du territoire. La question alimentaire qui a longtemps été une affaire en…
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Prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les scot
Note de Synthése | 01.11.2009
Ce guide constitue un document proposant une démarche pour une bonne prise en compte de l’agriculture et de ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale (SCoT). Il contient un certain…
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Plans locaux d’urbanisme intercommunaux
Monographie | 06.02.2012
Le Plan local d’urbanisme intercommunal est à l’ordre du jour. Plusieurs dispositions de la Loi « Grenelle 2 » vont révolutionner les méthodes et les pratiques de la planification urbaine. Parmi…
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Atlas de la coopération transfrontalière - Deuxième édition
Atlas | 01.12.2007
Cinq ans après la première parution de cet Atlas de la coopération transfrontalière, la Mission Opérationnelle Transfrontalière a édité une nouvelle édition, mise à jour, en décembre 2007. L’Atlas…
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30 ans : Les grands textes de la décentralisation
Publication | 27.02.2012
A l'occasion du trentième anniversaire de la loi du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions, la Chaire Mutation de l'action publique et du droit public…
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Atlas de l'aire métropolitaine de Lille
Atlas | 01.01.2012
Espace transfrontalier constitué de la métropole lilloise, des agglomérations issues de l'histoire minière de Valenciennes à Béthune, de celles d'Arras, de Cambrai et du Val de Sambre du côté…
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Projet | 29.02.2008
Le document approuvé, les annexes cartographiques, la synthèse juridique, la synthèse grand public, AMT 00113Smescota, SMESCOTA, scot, planification territoriale, Artois
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SCOT du Pays de Rennes - Notice / Documents d'orientations / PADD
Projet | 20.12.2006
SCOT du Pays de Rennes : Notice / Documents d'orientations / PADD. Projet arrêté le 20 décembre 2006., AMT 00112SM SCOT du Pays de Rennes, SM SCOT du Pays de Rennes, planification territoriale, scot,…