Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire
- Auteur :
- Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement
- Éditeur :
- Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement
- Publié le :
- 04 juillet 2013
- Résumé :
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Le guide « Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire » est un outil conçu en priorité pour les élus qui explique le processus d’élaboration du SCoT et les modes de gouvernance à recommander. Il rappelle également les principaux éléments de procédure et d’encadrement par le code de l’urbanisme.
- Type :
- Guide
- Nombre de pages :
- 152
- Cote :
- AMT 00144
- Thématiques :
- Aménagement du territoire
- Mots-clés :
- scot - gouvernance - planification territoriale
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Bayonne