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Date : 28 01 2014
Le SCoT du Grand Pau a été arrêté à l’unanimité par le comité syndical du Syndicat Mixte du Grand Pau le 28 janvier 2014.

Le Rapport de présentation du SCoT a une vocation multiple, à savoir qu’il :
  • expose les éléments de diagnostic croisés et les enjeux territoriaux associés de l’ensemble des champs de compétences qu’il se doit de traiter. Et ce, pour bien orienter en suivant le projet, qu’il soit politique (PADD) ou normatif (DOO).
  • expose, parce que le SCoT est un document d’aménagement et de développement du territoire à la portée et à l’impact majeurs, l’ensemble de la démarche dite d’Evaluation Environnementale qui a permis d’interroger le projet et au besoin, le réorienter (Description de la méthode, Articulation des documents/plans/programmes avec lequel le SCoT doit être compatible, État Initial de l’Environnement et perspectives d’évolution,...).

Pour exposer avec fluidité son rapport de présentation et répondre aux exigences réglementaires en la matière, le Syndicat Mixte du Grand Pau a fait le choix d’exposer le dit document en trois tomes, composés comme suit :

  • Le tome 1 se compose du « Diagnostic Territorial », qui expose les éléments d’état des lieux et les enjeux territoriaux retenus,
  • Le tome 2 se compose de la « Description de la méthode évaluation environnementale » ; de l’ « Articulation des documents, plans, programmes » avec lesquels le SCOT doit être compatible, ou qu’il doit prendre en compte, et particulièrement ceux liés à l’environnement ; de l’ « Etat Initial de l’Environnement (eie) et ses perspectives d’évolution » ; de l’ « Analyse des incidences du projet et des mesures prises pour les éviter, réduire, voire compenser » qui est un document passerelle entre les éléments de diagnostic et de projet (PADD, DOO),
  • Le tome 3 se compose du « Résumé non technique » qui expose les principaux éléments qui composent les pièces précédentes, surtout le Diagnostic territorial, l’EIE et ses perspectives d’évolution, mais également l’Analyse des incidences... et doit permettre une meilleure compréhension des idées clés de ces différentes pièces ; de l’ « Explication des choix retenus » ; des « Critères, indicateurs et modalités retenus pour l’analyse du projet ».

[Télécharger le Tome 1 - 40 Mo]
[Télécharger le Tome 2 - 30 Mo]
[Télécharger le Tome 3 - 20 Mo]

 
Mot(s) clé(s) : planification territoriale  |   SCoT  |  
 



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